Règlements
Ils peuvent être effectués par :
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chèques
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espèces
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chèques vacances, coupons sport (pas de monnaie rendue conformément à la législation).
Un règlement correspond à UNE ACTIVITÉ : prévoir un chèque par personne et par activité. Le paiement fractionné est possible (3 chèques maximum par activité).
Une attestation de règlement en vue de remboursement (CE…) peut être établie. Elle doit être demandée lors du règlement.
Pour les inscriptions en cours d’année : le règlement de l’adhésion n’est pas fractionnable. La cotisation à l’activité est divisible par 3 et est adaptée aux nombres de trimestres pratiqués.
Sauf exception, le nombre de séances total pour la saison est de 34. Des séances non assurées pourront être récupérées selon un calendrier fixé par décision du bureau de l’association. EN CAS DE FORCE MAJEURE (déménagement, maladie, chômage…), un participant qui voudrait annuler son inscription pourra en effectuer la demande. Elle sera examinée par le bureau. Si sa demande est acceptée, il sera remboursé au prorata des séances non effectuées. Le montant de l’adhésion est acquis de manière définitive à l'association.
Animation des activités
Les animateurs peuvent être :
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soit bénévoles pour les activités nécessitant ou pas un encadrement spécifique.
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soit salariés ou indépendants titulaires d'un diplôme reconnu.
Dommages aux adhérents
Les adhérents ne sont pas couverts en cas d’accident lié à l’activité (sauf si couverture prévue par la licence sportive). Si la responsabilité de l’AEP l’ETOILE est engagée, les dommages corporels et matériels subis sont alors couverts au titre de l’assurance responsabilité civile souscrite par l’association.
Assurance de l’association : SMACL, n° de contrat groupe FFBA n° 108138/R adhérent FFBA AO250005.
Dommages causés par les adhérents
Chaque adhérent doit souscrire un contrat responsabilité civile personnelle et/ou familiale (garantie en principe accordée par une police multirisque habitation). Pour tous renseignements complémentaires, contactez votre assureur.
Informations administratives
Association reconnue d'intérêt général et d'utilité publique. A ce titre elle peut recevoir des dons donnant droit à réduction d'impôt égale à 66% du total des versements dans la limite de 20% du revenu imposable du foyer. (case 7 UF de la déclaration).
Nos locaux
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Salle Municipale des Sports à côté du gymnase du collège
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Maison de la Culture (ancienne école primaire) 2 rue de L’École
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Salle des fêtes 8 rue des fontaines